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Il est précisé que les OPC n’ont pas été ni ne seront enregistrés auprès de la « US Securities and Exchange Commission » tel que prévu par la loi sur les sociétés américaines d'investissement de 1940 (Investment Company Act), et ses amendements ou tout autre règlement relatif aux valeurs mobilières.

Aucun des prospectus publiés sur ce site ne peut en conséquence être introduit, transmis ou distribué aux Etats-Unis d’Amérique ou dans leurs territoires ou possessions ou remis aux résidents institutionnels américains ou aux sociétés, associations ou autres entités créées ou régies selon les lois des Etats-Unis (tout ce qui précède constituant une « personne US » au sens du « United States Securities Act 1993 »). Par ailleurs, les OPC ne peuvent être ni offerts ni vendus à des investisseurs US.

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